Informations légales

Mentions légales

Éditeur, directeur de la publication et hébergeur du site artipilote.fr.

Dernière mise à jour le 10 août 2026

Éditeur du site

SXN Labs, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 10 000 €, dont le siège social est situé 5 rue de Vendée, 29490 Guipavas, France.

Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Brest sous le numéro 898 208 145. Numéro de TVA intracommunautaire FR46898208145.

Contact : bonjour@artipilote.fr, +33 7 49 43 29 34

Directeur de la publication

Nathan Le Ray, président.

Hébergement

Le site et l'application sont hébergés en France par Scaleway SAS, BP 438, 75366 Paris Cedex 08, France. Les données sont stockées dans des centres de données situés sur le territoire français.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, interfaces, code, marques et logotypes) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

Les photographies illustrant le site sont utilisées sous licence Unsplash.

Responsabilité

Le site s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Les informations relatives à la réforme de la facturation électronique sont données à titre indicatif et ne constituent pas un conseil juridique ou fiscal.

Une question sur ce document ? Écrivez-nous à bonjour@artipilote.fr.